ATELIER SUR LA COOPÉRATION ENTRE LES ORGANISMES PRÉSENTS AUX FRONTIÈRES
Résumé
L'atelier sur la coopération entre les organismes présents aux frontières a eu lieu du 14 au 16 novembre 2018 au Cap (Afrique du Sud).
L'événement a été organisé sur la base d'observations de longue date des Membres selon lesquelles la coopération entre les organismes présents aux frontières constituait une difficulté dans la mise en œuvre de l'AFE. Y ont participé 77 représentants des principaux organismes présents aux frontières (y compris des représentants chargés du commerce, des douanes et des questions SPS) dans 13 pays d'Afrique australe: Afrique du Sud, Angola, Botswana, Éthiopie, Royaume d'Eswatini, Royaume du Lesotho, Malawi, Maurice, Namibie, Seychelles, Tanzanie, Zambie et Zimbabwe.
Y ont aussi pris part des intervenants du Comité SPS de l'OMC, de la Convention internationale pour la protection des végétaux (CIPV) et du CODEX (normes alimentaires internationales), qui siègent tous deux à l'Organisation des Nations Unies pour l'alimentation et l'agriculture (FAO) et à l'Organisation internationale de normalisation (ISO).
L'objectif de l'atelier était d'améliorer la coopération entre les organismes présents aux frontières aux niveaux national et régional comme le prévoyaient les articles 8, 10 et 11 de l'AFE. Plus précisément, l'atelier visait à mieux faire connaître les liens entre l'AFE et l'Accord SPS et à explorer les moyens par lesquels la coordination des processus de dédouanement aux frontières pouvait faciliter le commerce, tout en garantissant/renforçant la protection de la santé et de la vie des personnes et des animaux et la préservation des végétaux. L'attention a aussi été portée sur l'amélioration de la coopération entre les organismes présents aux frontières dans les pays de transit.
Résultats positifs
Suite aux exposés et à une séance d'évaluation, les participants ont travaillé en groupes pour identifier les principaux points à retenir de l'atelier:
- La mise en œuvre des accords et, parallèlement, la coordination des entités de mise en œuvre devraient passer par les comités nationaux de la facilitation des échanges.
- Les membres des comités devraient adopter une approche commune à l'échelle du gouvernement.
- Les organismes donateurs et les organisations internationales sont importants dans le soutien à la mise en œuvre.
- Il convient de créer davantage de possibilités pour que les participants de différents pays puissent partager leurs expériences (varier les interlocuteurs).
- Des séances d'introduction peuvent être organisées pour mettre fin au cloisonnement.
- Les douanes peuvent parfois freiner les initiatives d'autres ministères ou organismes, mais une meilleure compréhension permettrait d'éclairer les décisions prises aux frontières; un cours d'introduction à l'intention des agents des douanes sur les accords et les engagements applicables serait utile.
- La coordination au niveau national est cruciale, mais les organisations internationales pourraient elles aussi mieux coordonner leurs travaux – cela ne s'arrête pas à l'organisation conjointe de réunions ou d'ateliers, mais concerne aussi la coordination et l'alignement des travaux et des normes.
- La formation ou l'élaboration d'un manuel pour les commerçants sur des questions telles que le transit et d'autres accords et dispositions pertinents revêtirait une grande importance.
- Si la gestion des risques concernant les questions relevant des "trois organisations sœurs" est similaire, elle peut être assez différente en ce qui concerne les douanes. Le partage de renseignements et la formation dans ce domaine peuvent être très importants, notamment pour des questions de délai.
- Le Programme d'action de Vienne est très pertinent, en particulier pour les questions relatives au transit.
- La coopération régionale est importante, tout comme l'harmonisation au niveau national.
- Plus de 90% des participants ont estimé que leurs attentes avaient été atteintes ou dépassées.
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